L’originalité est un peu le “sésame” du droit d’auteur. Sans elle, votre texte, votre vidéo, votre logo, votre interface ou votre logiciel restent de simples productions techniques ou fonctionnelles. Avec elle, ils deviennent des œuvres de l’esprit, protégées par le Code de la propriété intellectuelle et défendables devant un juge.
I – Ce qui est protégé par le droit d’auteur
Le droit d’auteur ne protège ni les idées, ni les concepts bruts, ni les méthodes en tant que telles. Il protège une création intellectuelle qui s’est concrétisée dans un texte, un dessin, une mélodie, une vidéo, une photo, une maquette, une interface, un code source, un scénario, un plan, un design de produit…
En propriété intellectuelle, on parle “d’œuvres de l’esprit”.
Pour un créateur, cela signifie qu’un roman, un article de blog, une newsletter, un script vidéo, une identité visuelle, une charte graphique, un motion design, une série de photos, un template de présentation, une maquette Figma ou un logiciel métier peuvent relever du droit d’auteur, dès lors qu’ils répondent à la condition d’originalité.
A l’inverse, ne sont pas protégés en tant que tels l’idée d’un concept de podcast, le principe général d’un format de newsletter, la simple idée “d’une appli qui met en relation des freelances et des clients”, ou encore une méthode de gestion de projet ou un algorithme envisagé de manière abstraite. Ce sont des idées ou des méthodes, que le droit d’auteur laisse de “libre parcours”.
Deux entreprises peuvent donc avoir un modèle économique similaire ou une promesse fonctionnelle proche ; ce qui sera protégé, c’est la façon concrète dont chacune a exprimé ce concept, dans ses contenus, ses supports, sa mise en scène, son univers graphique, son architecture de site ou son code.
La protection ne dépend ni du mérite, ni du genre, ni de la destination. Une plateforme au design très épuré peut être protégée comme un jeu vidéo très travaillé, une affiche publicitaire comme une œuvre exposée dans une galerie, un tutoriel en ligne comme une œuvre littéraire “classique”.
Le véritable enjeu est donc de savoir si votre création est originale au sens du droit d’auteur.
II – La condition d’originalité : comment le droit d’auteur trace la frontière
Traditionnellement, la Cour de cassation considère qu’une œuvre est originale lorsqu’elle porte “l’empreinte de la personnalité de son auteur”. Dit autrement, l’œuvre doit refléter des choix personnels qui dépassent la simple exécution mécanique d’un cahier des charges ou de contraintes purement techniques.
Au niveau européen, la Cour de justice de l’Union européenne parle d’une “création intellectuelle propre à son auteur”. Elle a rappelé, notamment dans l’affaire Infopaq, que même un extrait très court peut être protégé s’il est porteur de choix créatifs, et, dans d’autres décisions, que l’originalité suppose une “expression originale de la liberté créatrice” de l’auteur.
Ces deux formules convergent vers la même idée : pour être protégée, l’œuvre doit résulter de choix libres et créatifs, et non d’une nécessité technique, d’un standard imposé ou d’un simple savoir-faire routinier. Cela vaut pour un roman comme pour une photographie, un logo, une interface, un site web, un logiciel ou une vidéo TikTok.
La façon dont vous avez choisi vos mots, construit votre intrigue, cadré votre sujet, combiné vos couleurs, agencé vos écrans, organisé vos fonctionnalités, structuré votre code ou monté vos séquences vidéo, doit traduire un apport personnel.
En pratique, l’originalité ne se décrète pas, elle se démontre. En cas de litige, c’est à celui qui invoque le droit d’auteur de décrire ce qui rend son œuvre originale. La jurisprudence et la doctrine insistent sur ce point : il ne suffit pas d’affirmer qu’une création est “innovante”, “créative” ou “singulière”, il faut expliquer concrètement ce qui, dans la combinaison de ses éléments, traduit un véritable effort de création et lui donne une physionomie propre.
Pour une identité de marque, cela passe par la mise en avant des choix de typographies, de couleurs, de proportions, de ruptures graphiques, de composition, de ton rédactionnel, et de la façon dont ces éléments sont combinés dans un univers cohérent.
Pour un site web ou une application, on pourra insister sur le code source, l’architecture des pages, l’ordonnancement des blocs, le cheminement des utilisateurs, les partis pris ergonomiques, les animations, le style illustratif.
Ce travail de caractérisation de l’originalité a deux conséquences très concrètes. La première concerne la preuve : plus vous documentez vos choix créatifs, plus il sera simple de montrer ultérieurement que votre œuvre ne se réduit pas à un produit standard.
Conserver des versions successives, des moodboards, des storyboards, des maquettes, des plans, des schémas d’architecture, des journaux de développement, permet de reconstituer le chemin créatif. Recourir à des dispositifs d’horodatage fiables (dépôt e-Soleau, constats, dépôts auprès d’un tiers) sécurise cette preuve dans le temps.
La deuxième touche au contentieux de la contrefaçon. Lorsque vous estimez qu’une œuvre concurrente est une copie, le juge va comparer les deux créations à partir de ce que vous avez décrit comme original. La contrefaçon est la reprise des éléments qui portent votre empreinte. Plus votre description de l’originalité est précise, plus il sera facile de démontrer que ce sont bien ces choix, et pas de simples idées générales ou des éléments banals, qui ont été repris.
En toile de fond, il y a donc une vraie stratégie à adopter. Il est utile de réfléchir, avec vos équipes et vos conseils, à la manière dont vous décririez son originalité si vous deviez la défendre demain. C’est un exercice exigeant mais précieux : il permet de mieux comprendre ce que vous avez réellement créé, de distinguer ce qui relève du “fonctionnel” de ce qui relève de la forme, et, in fine, de transformer votre travail en actif immatériel clairement identifié, exploitable et défendable.
